Un WC qui se bouche et qui déborde, personne n’aime être confronté à cette situation qui arrive pourtant régulièrement. Il est important de pouvoir faire appel rapidement à un déboucheur professionnel pour retrouver une utilisation normale des toilettes, surtout si la famille est nombreuse. Cependant la facture de l’intervention peut être salée et il faut savoir qui va devoir payer. Est-ce le propriétaire ou le locataire? Et est-ce que les coûts du sinistre seront pris en charge par l’assurance habitation?
Qui doit payer, le propriétaire ou le locataire (ou son assurance habitation)?
Bien entendu, c’est à vous de payer les frais si vous êtes le propriétaire et que vous vivez sur place. Vous êtes en effet responsable de l’entretien du système de plomberie de la maison. Celui ci est considéré comme un entretien courant. Si le logement est en location, c’est différent, les responsabilités doivent être établies pour savoir qui obtiendra l’indemnisation de l’assurance.
Vous n’avez pas fait attention lorsque de nombreux résidus ont bouché le système d’évacuation des WC, n’est-ce pas ? Des quantités inappropriées de papier toilette, de linge hygiénique ou divers objets inappropriés se retrouvent parfois dans les toilettes.
Il en résulte une impossibilité d’évacuer l’eau, et pire encore, un débordement. Un dégât des eaux sont possibles, voire une rupture de canalisation !
Si le sinistre concerne plusieurs appartements, il faudra peut-être rédiger un constat amiable de dégât des eaux afin d’établir les responsabilités et faciliter le travail de l’assurance
Cependant, si le problème sur la canalisation des WC résulte d’un problème lié à la canalisation d’évacuation, par exemple une mauvaise installation, une cassure ou une fissure, un mouvement de terrain, des racines, un problème de raccordement au tout à l’égout, les réparations sont systématiquement de la responsabilité du propriétaire et non du locataire.
Si le problème est situé à l’extérieur de la propriété, c’est le réseau public qui doit assumer la responsabilité et les travaux de réparation de la canalisation et non le propriétaire.
Contactez rapidement votre assurance
En fonction de votre assurance habitation, les frais de débouchage des WC pourront être pris en charge par l’assurance ou seront à votre charge. (propriétaire ou locataire).
S’il s’agit de locaux professionnels, relisez votre contrat d’assurance entreprise pour savoir si ce cas de sinistre est prévu.
Toutefois, s’il est établi que le problème provient des canalisations, le propriétaire peut être tenu d’effectuer les réparations.
Nos conseils et astuces
- Contactez immédiatement votre assurance afin de tenir votre assureur au courant de la situation.
- Ne vous versez surtout pas des litres de produits chimiques pour vider vos canalisations !
- En cas de fuites et de dégât des eaux, sécurisez votre domicile en coupant l’électricité et les robinets d’arrivée d’eau si le dégât des eaux est critique pour éviter une rupture de circuit ou une électrocution. Si vos appareils électroménagers sont endommagés, signalez le immédiatement à votre assureur.
- Engagez rapidement un professionnel plombier pour le débouchage ou la réparation de la canalisation et conservez tous les documents justificatifs dont votre assureur aura besoin.
- Prenez de nouveau contact avec votre assureur dans les cinq jours suivant l’incident et décrivez la raison et les dommages.
En fonction des travaux à réaliser, soyez patient avant de commencer les travaux de restauration. Il faut attendre l’accord de votre assureur et, le cas échéant, celui de l’expert, avant de commencer toute opération de peinture, de pose de papier peint ou de rénovation des papiers peints.
Qui appeler pour le débouchage des WC ou des canalisations?
On peut considérer qu’il s’agit d’un problème de plomberie et donc appeler un plombier. Cependant, votre plombier doit être équipé d’une caméra endoscopique afin de pouvoir inspecter la canalisation et constater le dégât ou le bouchon. En fonction du problème constaté, il pourra faire un dépannage immédiat ou faire un devis de réparation.
Si le bouchon se situe loin dans la canalisation, il faudra peut être faire appel à un déboucheur professionnel qui dispose de matériel plus puissant et efficace pour déboucher la canalisation.
Les assurances peuvent vous conseiller des entreprises de plomberie ou de débouchage avec lesquelles elles ont l’habitude de travailler mais vous pouvez choisir une entreprise que vous connaissez pour traiter le sinistre.
S’agit-il des canalisations intérieures ou extérieures ?
Il est important de poser cette question tout de suite s’il y a un problème de bouchon ou de fuite dans le conduit.
Où est situé le bouchon ?
Le problème de canalisation des WC se situe-t-il à l’intérieur de votre maison – entre votre résidence et le compteur d’eau – ou à l’extérieur – entre votre compteur d’eau et le raccordement au réseau public ?
- Dans le premier cas, vous êtes tenu pour responsable (avec votre assurance) ; les tâches vous incombent.
- Dans le second, vous n’êtes pas tenu pour responsable ; c’est au réseau public de régler le problème.
Ces questions doivent être soigneusement examinées avant de signer un contrat avec un assureur car, dans certaines circonstances, si un accident n’a pas de conséquences prévisibles ou si une urgence médicale n’a pas provoqué de dégâts des eaux, la compagnie d’assurance peut, malheureusement, refuser de prendre en charge les frais.
Afin d’éviter de se faire abuser, il sera important de lire attentivement le contrat d’assurance et de prendre en considération les différents cas majeurs, tels que l’obstruction des canalisations ou des fosses, et autres problèmes de plomberie.
Qui est responsable si des lingettes sont utilisées pour bloquer les canalisations :
Le nettoyage et la décontamination des réseaux sont généralement considérés comme de l’entretien normal.
Il est nécessaire que le problème provienne des matériels eux-mêmes (mauvaise conception, par exemple) pour qu’une intervention soit considérée comme relevant du propriétaire. Même dans ce cas, si le propriétaire est tenu de payer la facture (par exemple, si des travaux de maçonnerie ne sont pas effectués pour régler le problème), celle-ci peut être imputée au locataire négligent qui a laissé tomber un objet volumineux dans la canalisation ou qui ne l’a pas utilisée de façon correcte.
La loi stipule que le propriétaire ou le locataire vivant sur place est responsable de toutes les tâches d’entretien et des petites réparations.
Quel que soit le problème, le locataire doit informer le propriétaire, surtout s’il s’agit d’un problème lié aux canalisations.
Donc, si des lingettes ou tout autre objet provoquent un bouchon dans la canalisation des toilettes, et peut être un dégât des eaux, il s’agit vraisemblablement d’une négligence. Le responsable est la personne vivant sur place, locataire ou propriétaire du logement. (A moins d’un défaut existant sur la canalisation elle-même)
Autres dégâts possibles avec les toilettes
Débordement et assurance
Les toilettes peuvent déborder tout simplement parce que les exigences qui leur sont imposées sont trop élevées. Par exemple, si vous avez acheté des toilettes bon marché avec une petite capacité de chasse, il est important de ne pas tirer la chasse d’eau de grandes quantités de papier hygiénique. En outre, évitez de jeter des produits qui ne sont pas destinés aux toilettes. Mettez-les plutôt dans une poubelle.
Il est peu probable que votre assurance habitation paie des indemnités pour des WC bouchés remplie d’objets qui ne devraient pas se trouver dans ces canalisations.
En outre, si vous n’avez pas entretenu correctement vos toilettes, les dommages causés par un débordement peuvent également être à votre charge. Par exemple, si les toilettes ne fonctionnaient pas correctement et qu’elles ont ensuite débordé, la compagnie d’assurance conclura probablement que les dommages sont survenus parce que vous avez ignoré un problème d’entretien, ce qui entraînera un refus de remboursement.
Refoulements des eaux usées
Les refoulements d’eaux usées se produisent lorsque les conduites d’eau sont obstruées par des débris. Les polices d’assurance habitation couvrent généralement ce type d’accidents. Par exemple, les feuilles et autres débris d’arbres peuvent provoquer l’obstruction des canalisations d’eaux usées. Si l’obstruction est suffisamment importante, les eaux usées peuvent refluer dans votre maison et causer de graves dommages.
L’essentiel ici est que le refoulement des eaux usées a été causé par un événement naturel ou par l’utilisation quotidienne des canalisations d’eaux usées. Toutefois, si les canalisations sont bloquées à cause de la négligence du propriétaire, l’expert en sinistres peut refuser la demande d’indemnisation.
Inondations
Les polices d’assurance habitation standard excluent les inondations de la couverture. Ainsi, si une inondation provenant d’un plan d’eau voisin, par exemple, entraînait le débordement de vos toilettes, votre police d’assurance habitation ne couvrirait pas les dommages.
Toutefois, vous pouvez souscrire une assurance spéciale contre les inondations pour ce type de situation. Les polices d’assurance contre les inondations sont nécessaires pour les propriétaires qui vivent dans des régions sujettes à ces catastrophes.
Parlez à votre agent général des garanties de votre assurance habitation pour vous protéger en cas de rupture de canalisation ou de dégâts des eaux.
